1. Vendeur
Force du Cœur, association loi de 1901 · RNA W771014669 · SIREN 103 121 935 · 36 Grande allée des Charmilles, 77185 Lognes · contact@forceducoeur.com. [Régime de TVA et mention fiscale : à confirmer avant ouverture]
2. Produits
La boutique propose des t-shirts et un tote bag personnalisés avec le logo de l’association, ainsi qu’un mug en céramique à ses couleurs. Les visuels sont fournis à titre d’illustration. [Descriptions, tailles et matières : à renseigner]
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros. Le prix total à payer, livraison comprise, est affiché avant la validation de la commande. [Mention relative à la TVA : à compléter une fois le régime confirmé]
4. Commande
La commande est validée après acceptation des présentes conditions et paiement. Une confirmation vous est adressée par e-mail. Les commandes passent par les statuts décrits dans la politique de livraison.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par un prestataire de paiement sécurisé. [Prestataire et moyens de paiement proposés : à confirmer]
6. Livraison
Voir la politique de livraison : France métropolitaine uniquement, préparation de 3 à 5 jours ouvrés, tarifs affichés avant paiement.
7. Droit de rétractation
Voir retours et remboursements. Un formulaire type est à votre disposition.
8. Garanties légales
Le vendeur répond des défauts de conformité du bien existant lors de sa délivrance (garantie légale de conformité) et des vices cachés, dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code civil. [Texte des garanties : à faire valider]
9. Données personnelles
Les données collectées servent à traiter votre commande. [Politique de confidentialité : à rédiger]
10. Médiation
[Médiateur de la consommation : à désigner et à indiquer ici]
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.